Générale
Les présentes politiques générales de vente s`appliquent à tous les produits vendus par DBB Informatique Les présentes conditions s`appliquent à moins de convention spécifique contraire constatée par écrit. Elles s`ajoutent à tout autre convention en vigueur entre le vendeur et l`acheteur. Les titres des paragraphes sont utilisés à des fins de référence seulement.

Prix
Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Les prix les plus récents annulent les listes ou propositions de prix précédentes. Toute commande sera facturée au prix en vigueur le jour d`expédition, à moins que DBB Informatique ne convienne préalablement du contraire par écrit. Le vendeur se réserve le droit d`expédier toute commande en tout ou en partie et de facturer chaque expédition immédiatement.

Entreposage
Les clients ont un maximum de 5 jours ouvrable pour venir chercher leur systemes.  Des frais de 2 $ par jours apres cette periode seront chargé pour frais d’entreposage et d’assurance.

Dépôt
20% du total requis pour faire commande de piece ou systeme.
Tout matériel et équipement reste la propriété de Quatral Solutions inc et ce jusqu'au paiement complet de la facture.

Annulation
Toujours frais de remise en inventaire 20%.
Le frais est de 20% pour toute annulation de commande ou bien pour toute marchandise retourné.

Acceptation
Les commandes sont assujetties à l`acceptation de DBB Informatique, l`approbation du crédit et à un approvisionnement suffisant.

Paiement
Les modalités de paiement sont; payable sur livraison. Les comptes en souffrance portent intérêt au taux de 2% par mois à compter de la date de facturation.

Garantie
La garantie du vendeur se limite à celle consentie par le fabricant. Le vendeur décline toute responsabilité pour les frais de main-d`oeuvre ou les dommages indirects découlant des marchandises vendues. DBB Informatique n`assume aucune autre responsabilité se ratachant à la vente des marchandises et n`autorise personne à assumer pour elle une telle responsabilité, sauf dans le cas de garanties expresses que le vendeur peut émettre par écrit sur le contrat de vente, relativement à des marchandises précises.

La garantie système ne couvre pas les imprimantes & Scanners. Lorsque nous parlons d un système défectueux, nous parlons de ses composantes. Il  s`agit ici d`un bris ou d`un défaut de manufacturier. En ce qui concerne la configuration du système, si le ou la cliente s`est équipé d`un logiciel d`exploitation, le système sera configuré avec des paramètres généraux. La configuration n`est pas incluse dans la garantie puisqu`elle ne fait aucunement partie des composante physique du système vendu. Le frais de reprogrammation sont au taux horaire courant. GARANTIE MATÉRIEL ET NON LOGICIEL.

Retour
Les retours, s`ils sont acceptés, donnent lieu à un crédit et non à un remboursement. Aucun retour ne sera accepté sans l`autorisation préalablement écrite du vendeur. Seul les stocks courant retournés en excellent état et dans un délai de 30 jours suivant la date du facturation pouront être acceptés en tant que crédit. Le montant crédité sera le moindre du prix facturé ou de prix courant du vendeur, moins les frais d`annulation et de remise en inventaire (y compris le transport). Aucun retour de marchandise spécialement commandée, usagée ou de modèle périmé ne sera accepté par le vendeur. Les marchandises retournées seront examinées afin d`en déterminer l`état avant que la réclamation soit finalement admise.  Un délai de 2 semaines est accordé pour fin d’évaluation par DBB info.  Les marchandises retournées demeurent la propriété de l`acheteur qui en assumer la responsabilité jusqu`à l`émission d`une note de crédit.

Délais
Le vendeur ne sera pas tenu responsable des délais de livraison pour des raisons indépendantes de sa volonté, y compris les accidents, conflits de travail et pénurie de pièces. Toute pénalité imposée au vendeur dans de telles circonstances est nulle et sans effet.

Erreur
Toute réclamation pour des articles manquants ou pour des erreurs de facturation doit être faite dans un délais de 3 jours suivant la date de facturation.

Contrat
Le présent contrat est régi par les lois de la province ou de l`état indiqué dans l`adresse du vendeur.

Transport public
Toute réclamation pour perte ou dommage en transit doit être logée par le consignataire auprès du transporteur, notre responsabilité prend fin dès la livraison des marchandises en bon état à la société de transport initial.

Limitation de responsabilité
La responsabilité du vendeur, le cas échéant, envers l`acheteur découlant du présent contrat est limité aux dommages directs et le vendeur ne sera pas tenu responsable des dommages indirects.